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Certification HAS · ce que relèvent les experts-visiteurs

Risque numérique et télésanté

44 %

des 510 rapports de certification HAS analysés relèvent un écart sur ce thème.Rapports du 6e cycle (référentiel 2025) publiés par la HAS depuis janvier 2026, mis à jour en octobre 2026.

49 %Cliniques privées
41 %ESPIC et non lucratif

Constats d'écart

Ce qu'écrivent les experts-visiteurs

  • Le recours à la télésanté se développe dans certains secteurs, mais il n'existe pas d'évaluation de ces activités par la polyclinique.Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
  • Un projet est en cours pour développer la téléexpertise pour les patients de la clinique avec les médecins et chirurgiens des établissements MCO du groupe. Par ailleurs, une téléconsultation va être mise en place en octobre 2025, par les médecins de la clinique, pour les résidents des EHPAD du groupe qui n’ont pas de médecin coordonnateur.Rapport HAS · Clinique privée · SMR · 2026
  • L’établissement a identifié les situations de prise en charge en télémédecine dès 2021 et a procédé à l’acquisition de mallettes de télémédecine mais ces organisations ne sont pas encore matures et les réflexions en la matière sont toujours en cours au niveau de la nouvelle équipe médicale.Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · HAD · 2026
  • L’établissement utilise des dispositifs innovants (imprimante 3D) et forme même des patients dans le cadre de réhabilitation sociale et professionnelle, mais n’a acquis aucun dispositif non médical faisant appel à l’intelligence artificielle.Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · Psychiatrie et SMR · 2026
  • Un module spécifique du DPI mis à disposition du pharmacien facilite la conciliation à travers une fiche dédiée, et optimise les analyses pharmaceutiques. Néanmoins, le choix de ce logiciel n'a pas été réalisé en conformité avec le plan de maîtrise des dispositifs médicaux numériques non formalisé au moment de la visite.Rapport HAS · Centre hospitalier · Médecine / autre · 2026
  • La télé expertise est en place, la télémédecine a existé dans l'établissement, elle n'a pas trouvé sa place, elle a donc été abandonnée.Rapport HAS · Centre hospitalier · SMR · 2026
  • L’adéquation entre les ressources humaines disponibles et la qualité et la sécurité des prises en charge est assurée, ainsi que la continuité des soins en cas d’absence (pools de remplacement, guichet numérique pour les remplacements ponctuels).Rapport HAS · CHU / CHR · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026

Citations exactes des rapports publics de certification.

Ce qui est salué

Ce que les experts-visiteurs relèvent comme réussi

  • En tant qu’« hôpital de proximité » (label obtenu en 2021 renouvelé en 2025), le centre hospitalier est pleinement investi dans les soins de premier recours, avec un pôle de soins de proximité en lien avec la médecine libérale locale (centre bucco-dentaire, maison médicale de garde, maison de la vision, télémédecine).Rapport HAS · Centre hospitalier · SMR · 2026
  • L’acquisition des dispositifs médicaux numériques est organisée au niveau du groupe pour structurer les modalités de demandes de nouveaux outils et leur mise en œuvre. Également, au niveau du groupement une organisation se met en place pour l’intégration des outils numériques innovants embarquant l’Intelligence Artificielle, risques, acquisition encadrée avec implication des services compétents, formation des utilisateurs et évaluation de l’impact organisationnel.Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
  • En matière de télésanté, l’établissement a mis en place les outils lui permettant de faire bénéficier aux patients de la téléexpertise extérieure.Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · SMR · 2026
  • Les dispositifs médicaux numériques ainsi que les outils technologiques innovants faisant appel à l’intelligence artificielle sont déployés : les électrocardiographes (ECG) intègrent des fonctionnalités d’aide au diagnostic automatisé.Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026

Référentiel 2027

Ce qu'il faut démontrer

3.4-043.4-053.4-06

Ce que l’expert-visiteur vérifiera

  • 3.4-04 Les équipes qui pratiquent la télésanté organisent cette activité : identification des professionnels pouvant être sollicités pour la téléexpertise, organisation du parcours du patient (avant, pendant et après l'acte de télésanté), traçabilité dans le dossier du patient selon les exigences applicables.
  • 3.4-05 L'établissement a réalisé une cartographie des dispositifs médicaux numériques à usage professionnel faisant appel à un système d'intelligence artificielle incluant leur analyse des risques (transmission de données, réutilisation par l'industriel...).

Preuves à préparer

  • 3.4-04 Procédure précisant éligibilité, professionnels sollicitables, organisation et mode dégradé
  • 3.4-05 Cartographie datée et versionnée précisant pour chaque DMN : fabricant, version, finalité médicale, services utilisateurs, statut de déploiement et interfaces SI
  • 3.4-06 Cartographie datée des IA sans finalité médicale précisant outil, fournisseur, version, utilisateurs, finalité, données manipulées et statut autorisé, restreint ou interdit

Méthode d'évaluation

Audit système risques numériques. Kit audit système risques numériques

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Page mise à jour le à partir des données du Radar. Repères non exhaustifs : seul le référentiel publié par la HAS fait foi.