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Certification HAS · ce que relèvent les experts-visiteurs

Continuité des soins et effectifs

31 %

des 510 rapports de certification HAS analysés relèvent un écart sur ce thème.Rapports du 6e cycle (référentiel 2025) publiés par la HAS depuis janvier 2026, mis à jour en octobre 2026.

Constats d'écart

Ce qu'écrivent les experts-visiteurs

  • L'organisation médicale s'inscrit dans le cadre de la dérogation accordée par l'ARS mais l’équipe soignante ne peut pas joindre un médecin de l’établissement à tout moment (pas d’astreinte entre 20H et 8H).Rapport HAS · Centre hospitalier · Médecine / autre · 2026
  • Les professionnels savent contacter le médecin qui est d’astreinte. Cependant, le tableau d’astreinte pour les nuits- WE et fériés (auxquels les 2 praticiens associés participent) ne figure pas la ligne du médecin senior, comme le stipule la réglementation.Rapport HAS · Centre hospitalier · SMR · 2026
  • A date de visite l’établissement ne recourt pas au travail intérimaire ; il a été observé que tous les effectifs étaient pourvus.Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
  • Le DUERP est formalisé, le taux d'accidents du travail est suivi. Toutefois, les professionnels n'ont pas accès au service de santé au travail depuis début 2025, en raison d'un sous effectif médical.Rapport HAS · Clinique privée · Psychiatrie · 2026
  • Cependant, l’établissement ne dispose pas d’un numéro unique 24h/24, ayant mis en place une organisation avec une priorité donnée en journée aux médecins sur place pour prendre en charge ces urgences vitales. Ce numéro (4444) n'est pas unique 24h/24h car lors de l'astreinte (soir et week-end), le personnel doit contacter le médecin d'astreinte interne ou externe à partir de 2 autres numéros.Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · SMR · 2026
  • Une réunion mensuelle et des temps d’échanges au sein de l’association contribuent au soutien des managers. Néanmoins, hormis une présentation de la politique de gestion des ressources humaines dans le livret d’accueil des personnels, il n’y pas de charte managériale.Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · Psychiatrie · 2026
  • Les effectifs sont adaptés à l’activité à partir de maquettes cibles (médicale et non médicale) par secteur ; des solutions sont mobilisées en cas d’absence ponctuelle ou récurrente.Rapport HAS · CHU / CHR · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026

Citations exactes des rapports publics de certification.

Ce qui est salué

Ce que les experts-visiteurs relèvent comme réussi

  • La gouvernance est en cours de recrutement d’un infirmier de pratique avancée (IPA) (financement prévu dans le cadre du renouvellement de labellisation de l’établissement).Rapport HAS · Centre hospitalier · SMR · 2026
  • Les compétences sont vérifiées lors du recrutement et leur maintien repose sur des formations, des modules e-learning et des évaluations à l’appui d’audits réguliers et entretiens annuels.Rapport HAS · Clinique privée · SMR · 2026
  • Le service de ressources humaines dispose de dispositifs organisationnels innovants pour la gestion de ses ressources et compétences.Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · SMR · 2026
  • L’établissement pilote l’adéquation des compétences et des temps de présence des professionnels au regard des besoins des différents secteurs. Il a mis en place une politique de remplacement 100% qui se traduit par diverses actions (pool de remplacement, plateforme en ligne de gestion de remplacement de personnel, conventions avec les kinésithérapeutes libéraux.) Les compétences des professionnels sont régulièrement évaluées lors de l’entretien annuel des agents.Rapport HAS · Clinique privée · SMR · 2026

Référentiel 2027

Ce qu'il faut démontrer

3.2-013.2-11

Ce que l’expert-visiteur vérifiera

  • 3.2-01 Lorsque des écarts ponctuels entre effectif minimal, défini par une norme ou par des maquettes organisationnelles adaptées au fonctionnement du service, et effectif réel sont constatés, des dispositions adaptées sont mobilisées (heures supplémentaires, intérim, mode dégradé, réduction temporaire d’activité, mobilité des personnels médicaux, réduction ou suspension d'activité...).
  • 3.2-11 Les professionnels participent à des démarches d’amélioration du travail en équipe (CRM santé, Pacte, accréditation en équipe, mise en situation, consolidation d'équipe, repérage des moments de communication critiques…).

Preuves à préparer

  • 3.2-01 Norme ou maquette organisationnelle décrivant effectifs/ETP, compétences, cycles de travail, variations d’activité, règles d’affectation et gestion des absences
  • 3.2-11 Démarche formalisée avec équipe, objectifs, diagnostic et méthode
  • 3.2-01 Comparaison régulière cible/réel avec focus sur les périodes à risque : nuit, week-end, jours fériés, vacances

Méthode d'évaluation

Audit système entretien professionnels. Kit patient traceur · Kit parcours traceur

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Page mise à jour le à partir des données du Radar. Repères non exhaustifs : seul le référentiel publié par la HAS fait foi.