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Certification HAS · ce que relèvent les experts-visiteurs
Dossier patient et traçabilité
des 510 rapports de certification HAS analysés relèvent un écart sur ce thème.Rapports du 6e cycle (référentiel 2025) publiés par la HAS depuis janvier 2026, mis à jour en octobre 2026.
Constats d'écart
Ce qu'écrivent les experts-visiteurs
Les prescriptions conditionnelles sont argumentées par rapport à une valeur seuil définie. Cependant dans un dossier consulté, une administration d’insuline est prescrite si le dextro dépasse un seuil défini, le dextro dépasse de 0.02g le seuil, l’administration n’est pas réalisée par l’IDE et la non-administration n’est pas tracée.
Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026La traçabilité est quasiment systématique (1 observation d’absence dans le dossier, sur 8 lors de la visite).
Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026De même, la communication est respectueuse et les pratiques majoritairement adaptées. En effet, il a toutefois été observé que certaines portes de chambres de patients étaient laissées ouvertes à la demande de ces derniers, sans traçabilité dans le dossier patient informatisé (DPI).
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · SMR · 2026Dans un secteur, le manque de fiche de traçabilité pour les mois d’octobre et novembre 2025 ne permets pas d’affirmer que la traçabilité de l’utilisation du matériel et des produits est assurée en continu.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · SMR · 2026Dans un service en santé mentale et psychiatrie, il a été retrouvé sur le dossier fil rouge et sur les autres dossiers tirés au sort un suivi somatique tout au long de la prise en charge du patient mais pas de trace de ce suivi dans la lettre de liaison.
Rapport HAS · Centre hospitalier · Psychiatrie · 2026Les risques associés aux connexions illégitimes au dossier patient ainsi que les sanctions encourues sont connus des équipes. Toutefois, lors de la visite une absence de contrôle formalisé des connexions illégitimes au dossier patient a été mise en évidence.
Rapport HAS · Centre hospitalier · SMR · 2026La conduite à tenir est connue des équipes en cas de non-conformité des prélèvements. Il a été constaté que la traçabilité du mode de traitement de deux choledoscopes n’était pas conforme et leur carnet de vie incomplet.
Rapport HAS · CHU / CHR · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
Citations exactes des rapports publics de certification.
Ce qui est salué
Ce que les experts-visiteurs relèvent comme réussi
L’établissement utilise des outils technologiques innovants sans finalité médicale pour améliorer son codage du pmsi et ses comptes-rendus administratifs.
Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Une lettre de liaison à la sortie est remise au patient et permet la continuité des soins ; il est à souligner que, suite au constat d’un IQSS particulièrement bas, l’établissement a mis en place un dispositif d’incitation soutenue pour améliorer sensiblement cet attendu.
Rapport HAS · CHU / CHR · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Un exemplaire de la lettre de liaison est remis au patient accompagné de l’ensemble des bilans de fin de séjour rédigés par les rééducateurs.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · SMR · 2026En USLD, des staffs bimensuels avec l’équipe de rééducation sont organisés, un projet de vie est réalisé ou réévalué annuellement, avec une traçabilité et un suivi des objectifs définis.
Rapport HAS · Centre hospitalier · SMR · 2026
Référentiel 2027
Ce qu'il faut démontrer
Ce que l’expert-visiteur vérifiera
- 2.1-02 Le projet personnalisé de soins est élaboré en incluant l'ensemble des acteurs concernés par le parcours de soins (équipes de soins de support, ensemble des équipes lorsque le patient est hébergé dans une autre unité faute de places disponibles, correspondants externes : douleur, soins palliatifs, psychiatrie...).
- 2.1-14 L’organisation des soins à la sortie, intégrant une éventuelle hospitalisation à domicile, et les prescriptions, avec le matériel nécessaire, sont prévues en amont de la sortie.
Preuves à préparer
- 2.1-02 Contributions médicales, paramédicales, sociales, rééducatives et soins de support retrouvées
- 2.1-14 Plan de sortie initié précocement avec destination, besoins et date prévisionnelle
- 2.1-02 Implication de l’équipe de référence si hébergement hors unité cible
Méthode d'évaluation
Patient traceur et audit de dossiers. Kit patient traceur · Kit parcours traceur
Passer à l'action
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Ouvrir le Radar certificationPage mise à jour le à partir des données du Radar. Repères non exhaustifs : seul le référentiel publié par la HAS fait foi.