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Certification HAS · ce que relèvent les experts-visiteurs
Identitovigilance
des 510 rapports de certification HAS analysés relèvent un écart sur ce thème.Rapports du 6e cycle (référentiel 2025) publiés par la HAS depuis janvier 2026, mis à jour en octobre 2026.
Constats d'écart
Ce qu'écrivent les experts-visiteurs
La grande majorité des professionnels au plus près des soins respectent les prérequis à l'hygiène des mains. Toutefois, le « zéro bijoux » n'est pas respecté par tous, en effet il a été constaté des professionnels portants des bagues, bracelets et ongles vernis.
Rapport HAS · Centre hospitalier · SMR · 2026Spécifiquement en service d’urologie et orthopédie, la recherche de l’identité du patient n’a pas été observée avant l’administration : pas de demande explicite de l’identité ou pas de consultation du bracelet d’identification.
Rapport HAS · Centre hospitalier · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Les règles d’identification du patient sont connues des professionnels, la cellule d’identitovigilance assure le suivi des bonnes pratiques, comme par exemple la qualification de l’identité nationale de santé. Il subsiste dans certains dossiers patients des documents papier dont l’identité manuscrite peut être incomplète.
Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Des corrections sont effectuées dans le dossier patient sans contrôle de cohérence de haut niveau de confiance. Ces non-conformités ne sont pas signalées et la Cellule d’identitovigilance ne s’est pas réunie depuis 2024.
Rapport HAS · Clinique privée · Psychiatrie · 2026Le registre d'utilisation des chariots et sacs d'urgence n'est pas tenu dans la plupart des service (il manque les éléments d'identification du patient, l'heure de l'appel, l'appelant et l'appelé et les circonstances sur le document actuel).
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · Psychiatrie · 2026Par ailleurs, le DPI intègre la photographie du patient qui peut être prise au moment de l’admission (avec son accord). Toutefois, en psychiatrie, lorsque le patient ne peut décliner son identité de manière fiable et refuse la photo, il n’y a pas d’utilisation d’un autre dispositif (bracelet).
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · Psychiatrie · 2026Tous les patients sont porteurs d’un bracelet. Cependant, tous les documents papier ne sont pas correctement identifiés (l’étiquette patient n’est pas toujours utilisée et dans ce cas on retrouve uniquement le nom, le prénom et parfois la date de naissance manuscrite).
Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
Citations exactes des rapports publics de certification.
Ce qui est salué
Ce que les experts-visiteurs relèvent comme réussi
Un logiciel/plateforme de simulation est à disposition des professionnels qui peuvent s’initier et s’entrainer quand ils le souhaitent sur le droit des patients, des questions d’éthique, l’identitovigilance, etc.… 600 professionnels se sont déjà connectés et formés.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026L’identitovigilance est formalisée avec un responsable et des référents nommés, l’identité des patients est recueillie et tracée dès l’arrivée, un bracelet d’identification est apposé et vérifié dans tous les services.
Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Une cellule d’identitovigilance suit l’ensemble des indicateurs en tableau de bord avec un reporting par service et par site.
Rapport HAS · Centre hospitalier · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Les délais de délivrance sont suivis et font l'objet de correction si besoin. 2.2 L'établissement a structuré sa gouvernance autour d'une CIV (Commission identitovigilance), pluridisciplinaire qui se réunit chaque trimestre, présidée par le réfèrent identitovigilance.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · HAD · 2026
Référentiel 2027
Ce qu'il faut démontrer
Ce que l’expert-visiteur vérifiera
- 2.2-01 Chaque document papier du dossier patient est identifié (cartouche identité ou étiquette patient contenant les traits d’identité requis).
Preuves à préparer
- 2.2-01 Traits d’identité requis présents sur chaque document échantillonné
- 2.2-01 Étiquettes ou cartouches concordant avec l’identité du patient
- 2.2-01 Aucun document clinique non identifié ou incorrectement attribué
Méthode d'évaluation
Traceur ciblé. Kit patient traceur · Kit parcours traceur
Passer à l'action
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Ouvrir le Radar certificationPage mise à jour le à partir des données du Radar. Repères non exhaustifs : seul le référentiel publié par la HAS fait foi.