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Certification HAS · ce que relèvent les experts-visiteurs
Locaux et équipements
des 510 rapports de certification HAS analysés relèvent un écart sur ce thème.Rapports du 6e cycle (référentiel 2025) publiés par la HAS depuis janvier 2026, mis à jour en octobre 2026.
Constats d'écart
Ce qu'écrivent les experts-visiteurs
Les locaux ne permettent pas de répondre à certains attendus ; à titre d'exemple une douche pour 17 lits dans plusieurs services.
Rapport HAS · Centre hospitalier · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Un audit sûreté et une cartographie des risques ont été réalisés en 2018. Toutefois, aucune cartographie récente n’a été élaborée, ce qui ne permet pas d’identifier les risques prioritaires actuels, d’actualiser le plan de sécurisation de l’établissement, ni de personnaliser l’accompagnement des professionnels pour faire face aux risques d’atteinte à leur sécurité ; un exercice de simulation d’intrusion est prévu en 2026.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · SMR · 2026Une partie des chambres, représentant 20 lits, ne dispose pas de sanitaires privatifs et nécessite le recours à des équipements communs.
Rapport HAS · Clinique privée · Psychiatrie · 2026Dans le service de médecine, l’état des locaux est très dégradé : revêtements abîmés, douches dangereuses, mobiliers incomplets et installations électriques inadaptées.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Les locaux, majoritairement anciens, ne disposent pas tous d’une douche par chambre (jusqu’à une douche pour 24 lits en cardiologie), bien que chaque chambre soit équipée d’un lavabo et de toilettes.
Rapport HAS · Centre hospitalier · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Le plan de maintenance global des locaux n’est pas formalisé, différents supports sont utilisés en lien avec les différents travaux en cours (comme actuellement le traitement d’air des blocs opératoires).
Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Le plan de sécurisation de l’établissement intègre des dispositions destinées à garantir la sécurité des professionnels (alarmes « coup de poing », vidéosurveillance, matrice des accès aux locaux par badge nominatif). Il existe une politique de repérage et de gestion graduée des difficultés et des conflits interpersonnels ; les professionnels ne connaissent cependant pas toujours les dispositifs de résolution des conflits par conciliation ou médiation.
Rapport HAS · CHU / CHR · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
Citations exactes des rapports publics de certification.
Ce qui est salué
Ce que les experts-visiteurs relèvent comme réussi
L’établissement a développé un dispositif remarquable pour former ses professionnels à la gestion des risques en utilisant des outils de simulation en santé (centre de simulation disposant de locaux, équipements, véhicule et organisant des mises en situation basées sur des jeux de rôles).
Rapport HAS · CHU / CHR · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026La présence de cinq gériatres assure une réponse adap Les ressources techniques et matérielles soutiennent les activités de soins et intègrent des équipements innovants.
Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Un plan de sécurisation des professionnels est également en place (fermeture des portes, digicodes, surveillance vidéo, administrateur de garde…), diverses formations et simulations sont organisées: alerte intrusion, incendie… L'établissement a réalisé une enquête QVT auprès des professionnels.
Rapport HAS · Centre hospitalier · MCO avec urgences · 2026Des actions innovantes comme la présence d’enseignants en activité physique adaptée ou la mise à disposition d’équipements de maintien de l’autonomie complètent cette approche.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
Référentiel 2027
Ce qu'il faut démontrer
Ce que l’expert-visiteur vérifiera
- 3.4-01 Le bionettoyage est efficace (procédures actualisées, évaluation des pratiques, contrôles microbiologiques dans les zones où ils sont règlementaires : stérilisation, unités de préparations des cytostatiques, qualification d’une salle lors des comptages particulaire...).
Preuves à préparer
- 3.4-01 Plan de bionettoyage et procédure actualisés selon le niveau de risque : méthode, produit, dilution/temps de contact, fréquence et responsabilités
- 3.4-01 Traçabilité des opérations et résultats datés d’évaluations de pratiques ou de contrôles objectifs, avec traitement des non-conformités
- 3.4-01 Dans les seules zones soumises à une exigence, résultats de contrôles microbiologiques ou de qualification, avec actions correctives et recontrôle
Méthode d'évaluation
Observation et audit système. Kit patient traceur · Kit parcours traceur
Passer à l'action
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Ouvrir le Radar certificationPage mise à jour le à partir des données du Radar. Repères non exhaustifs : seul le référentiel publié par la HAS fait foi.