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Certification HAS · ce que relèvent les experts-visiteurs
Recherche, enseignement et accréditation
des 510 rapports de certification HAS analysés relèvent un écart sur ce thème.Rapports du 6e cycle (référentiel 2025) publiés par la HAS depuis janvier 2026, mis à jour en octobre 2026.
Constats d'écart
Ce qu'écrivent les experts-visiteurs
Concernant les médecins éligibles à l’accréditation, 17 praticiens sur 38 sont accrédités à titre individuel sans que les actions menées dans ce cadre ne soient toujours articulées avec la démarche d’amélioration de la qualité et sécurité des soins de la clinique (6 RMM en 2025).
Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Certains d’entre eux ne comportent ni date, ni version, par exemple : la note d’orientation stratégique 2025-2026, le livret d’accueil destiné aux étudiants, etc. De plus, aucun n’est codifié et ne répond aux exigences d’une gestion documentaire maîtrisée.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · Médecine / autre · 2026La gouvernance n’a pas participé à une rencontre de sécurité inspirée des méthodes promues par la HAS mais soutient le dispositif d’accréditation médicale des spécialités à risques : 25 médecins sont accrédités à titre individuel et une démarche est réalisée en équipe.
Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026La diffusion des enseignements issus des 10 analyses réalisées est limitées aux participants de ces séances, qui n’associent pas systématiquement les professionnels impliqués et ou les profils de professionnels susceptibles de nourrir les analyses.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Même si ce point est abordé lors des entretiens d'évaluation annuels, l'établissement n'a pas à ce jour recensé les professionnels désireux de s'investir dans des projets de recherche clinique.
Rapport HAS · Centre hospitalier · Médecine / autre · 2026Pour ce qui concerne l'enseignement, l'établissement n'a pas de politique de formation en lien avec le territoire cependant il accueille de nombreux étudiants en formation paramédicale.
Rapport HAS · Centre hospitalier · SMR · 2026Des analyses systémiques et collectives (CREX et RMM, débriefing) sont organisées de manière régulière et connues des professionnels et des RU ; les équipes mettent en place des actions d’amélioration. Cependant, les EI signalés dans le cadre de l’accréditation des médecins ne sont pas intégrés dans la gestion des risques institutionnelle.
Rapport HAS · CHU / CHR · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
Citations exactes des rapports publics de certification.
Ce qui est salué
Ce que les experts-visiteurs relèvent comme réussi
Les missions d'enseignement et de formation constituent un point fort et participent à l'attractivité du territoire.
Rapport HAS · Centre hospitalier · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Une équipe labellisée « délégation à la recherche clinique et à l'innovation » est dédiée à la promotion de la recherche clinique médicale et paramédicale.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Des enseignements post-universitaires sont réalisés chaque année en partenariat avec les autres établissements du groupe.
Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026La politique de recherche clinique est formalisée, avec une unité de recherche clinique (associant médecin coordonnateur, attachés de recherche clinique, coordonnatrice d’étude clinique) reconnue au niveau territorial.
Rapport HAS · Centre hospitalier · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
Référentiel 2027
Ce qu'il faut démontrer
Ce que l’expert-visiteur vérifiera
- 3.1-03 Les secteurs ayant une spécialité ou une activité dite « à risque » (spécialités de gynécologie-obstétrique, d’anesthésie-réanimation, de chirurgie, les spécialités interventionnelles, de réanimation ou de soins intensifs) ont au moins un médecin ou une équipe accréditée.
- 3.3-07 L’établissement repère les professionnels et les patients partenaires désireux de s’investir dans des travaux d’évaluation et de recherche.
Preuves à préparer
- 3.1-03 Cartographie actualisée des spécialités/activités éligibles exercées dans l’établissement, par secteur et organisme agréé compétent
- 3.3-07 Appel à manifestation d’intérêt ou support d’information décrivant les types de travaux proposés, le rôle possible, les conditions de participation, le contact et les modalités pour se porter volontaire
- 3.3-08 Objectifs de stage ou référentiel de compétences adaptés à la filière, au niveau de formation et aux activités confiées, communiqués à l’étudiant et au tuteur
Méthode d'évaluation
Audit système. Kit patient traceur · Kit parcours traceur
Passer à l'action
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Ouvrir le Radar certificationPage mise à jour le à partir des données du Radar. Repères non exhaustifs : seul le référentiel publié par la HAS fait foi.