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Certification HAS · ce que relèvent les experts-visiteurs

Vulnérabilités et prévention

35 %

des 510 rapports de certification HAS analysés relèvent un écart sur ce thème.Rapports du 6e cycle (référentiel 2025) publiés par la HAS depuis janvier 2026, mis à jour en octobre 2026.

Constats d'écart

Ce qu'écrivent les experts-visiteurs

  • Dans certains secteurs, ces douches n’ont pas été rénovées et ne sont pas accessibles aux personnes en situation de handicap.Rapport HAS · Centre hospitalier · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
  • Une évaluation tracée dans le dossier est globalement retrouvée et des messages de santé publique sont affichés dans les services. Il a été observé que l’évaluation des facteurs de risque pouvait ne pas être systématiquement assorti de propositions d’actions de prévention comme en chirurgie ambulatoire.Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
  • Le patient bénéficie d’informations et de messages de prévention de la part des professionnels. Toutefois, ces messages d’information et de prévention ne sont pas toujours présents et visibles dans certains services.Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · Psychiatrie et SMR · 2026
  • La majorité des patients de plus de 75 ans et leurs proches connaissent le risque de dépendance iatrogène lié à l’hospitalisation, et des mesures de prévention et de traitement précoces sont généralement mises en œuvre. Toutefois, dans un service de SMR, un patient ignore ce risque, tandis que ces facteurs sont encore peu connus des soignants et difficilement retrouvables dans le dossier.Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · SMR · 2026
  • Lorsque deux patients partagent une chambre double, les équipes veillent à utiliser les équipements de séparation et à maintenir les portes fermées pendant les soins. Cependant, il a été observé des difficultés d’accessibilité pour les personnes en situation de handicap visuel sur les différents sites, notamment en raison de l’absence de marquage au sol, d’annonces adaptées et de signalétique en braille dans les ascenseurs.Rapport HAS · Centre hospitalier · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
  • Les personnes en situation de handicap peuvent accéder à l’établissement et y circuler bien qu’aucun des 12 ascenseurs de l’établissement ne dispose d’un signal sonore pour les personnes malvoyantes.Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
  • Des messages de santé publique et de prévention primaire sont largement disponibles dans les services mais la mise en œuvre d’actions adaptées selon le type de risque patient n’est pas généralisée (pour la prévention du risque tabagique par exemple).Rapport HAS · CHU / CHR · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026

Citations exactes des rapports publics de certification.

Ce qui est salué

Ce que les experts-visiteurs relèvent comme réussi

  • Une formation interne sur la gestion de la violence a été initiée fin 2025, complétée par des formations externes planifiées en 2026 autour de la « santé mentale des salariés et prévention de l’épuisement » et de la « gestion de la violence », formation utilisant les outils de simulation en santé.Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · SMR · 2026
  • Les patients âgés de plus de 75 ans bénéficient d’un projet de soins adapté visant à préserver leur autonomie, grâce à une équipe pluridisciplinaire participant de façon quotidienne et lors des staffs hebdomadaires à la prise en soins.Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
  • La santé au travail bénéficie d’une dynamique forte, portée par une infirmière de santé au travail très impliquée, notamment dans la prévention active des troubles musculosquelettiques (TMS).Rapport HAS · Centre hospitalier · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026
  • La clinique dispose de deux programmes labellisés d'éducation thérapeutique et prévention (obésité, diabétologie) et mène des actions en pneumologie et psychiatrie.Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026

Référentiel 2027

Ce qu'il faut démontrer

1.3-041.3-031.3-10

Ce que l’expert-visiteur vérifiera

  • 1.3-04 En dehors des effets liés à sa prise en charge, l’autonomie du patient à risque de perte d'autonomie est préservée (ex : cognitifs et psychiques, perte de mobilité et chutes, dénutrition et déshydratation, dépendance iatrogène, maintien des capacités fonctionnelles dans les actes de la vie quotidienne, préparation de la sortie, activités proposées y compris au patient alité…).
  • 1.3-03 Le patient sait ce qu’il peut faire pour gérer ses soins, accélérer sa convalescence, éviter des complications, sa perte d’autonomie (dont la dépendance iatrogène).

Preuves à préparer

  • 1.3-04 Autonomie de référence recueillie et comparée à l’état pendant le séjour
  • 1.3-03 Consignes personnalisées de soins, récupération et signes d’alerte remises
  • 1.3-10 Repérage renseigné des facteurs de risque propres au patient

Méthode d'évaluation

Patient traceur. Kit patient traceur · Kit parcours traceur

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Page mise à jour le à partir des données du Radar. Repères non exhaustifs : seul le référentiel publié par la HAS fait foi.