Options, bénéfices, risques, préférences : le patient consent librement à son projet de soins, et ce consentement se recherche à nouveau quand le projet évolue. Pierre explique ce critère impératif, son piège classique et une action pour lundi.
ClaireBienvenue dans Impératif, le podcast Hospi-Academy sur les critères impératifs de la certification. Épisode 06 : le consentement éclairé. Un patient signe un formulaire à son arrivée. Trois semaines plus tard, son traitement a complètement changé. Pierre, son consentement tient toujours ?
PierreBonjour Claire. C’est toute la question. Ce critère impératif dit que le patient exprime son consentement libre et éclairé. Ce consentement porte sur son projet de soins personnalisé et sur ses modalités de prise en charge.
ClaireIl s’applique où ?
PierreDans tout l’établissement. Chaque patient a un projet de soins, donc chaque patient est concerné.
ClaireQu’est-ce qu’il faut démontrer ?
PierreUn consentement recherché et tracé. Le respect du refus, quand le patient refuse. Et une nouvelle recherche du consentement lors de toute évolution du projet.
ClaireConsentir, ça suppose d’avoir été bien informé ?
PierreOui. On présente au patient les différentes options, leurs bénéfices et leurs risques. Pour qu’il exprime ses préférences et ses besoins, en tenant compte de ses conditions de vie, de ses capacités et de ses vulnérabilités.
ClaireEt si le patient refuse ?
PierreSon refus est respecté, et tracé au même titre qu’un consentement. On trace aussi les décisions partagées. Et on organise la continuité des soins avec lui.
ClaireComment l’expert-visiteur vérifie tout ça ?
PierreAvec la méthode du patient traceur. Il rencontre le patient et lui demande : vous a-t-on expliqué les choix possibles ? Votre expérience de la maladie a-t-elle été prise en compte ?
ClairePuis il se tourne vers l’équipe ?
PierreOui, et vers le dossier. Il cherche une évaluation globale initiale : médicale, psychologique, sociale, autonomie, rééducation. Et une synthèse des objectifs de prise en charge, facilement accessible.
ClaireEt pour les patients mineurs, ou en situation de handicap ?
PierrePour un mineur, une information adaptée, son avis, et la participation des titulaires de l’autorité parentale. Pour une personne en situation de handicap, un outil de communication adapté, en distinguant sa parole de celle de l’aidant.
ClaireEt quand il y a une restriction de liberté ?
PierreElle doit être justifiée et individualisée selon l’état de santé du patient. L’expert-visiteur cherche une décision médicale avec analyse bénéfices risques, les alternatives recherchées, et des réévaluations datées.
ClaireEt le piège classique ?
PierreC’est votre exemple, Claire. Le consentement a été tracé à l’entrée, puis le projet évolue sans que le dossier suive. L’état du patient change, le traitement change, mais aucune nouvelle recherche du consentement n’apparaît.
ClaireDonc le formulaire signé au départ ne suffit pas ?
PierreNon. Le critère attend un projet adapté selon l’évolution de l’état de santé, des besoins et des préférences du patient. Avec sa participation visible dans les modifications.
ClaireQu’est-ce qu’on peut faire dès lundi ?
PierreOrganiser une réévaluation pluridisciplinaire du projet dès qu’il y a une évolution significative. Par exemple, inscrire ce point au prochain staff : quels patients ont vu leur situation changer, et leur a-t-on reposé la question ?
ClaireEt un indicateur pour suivre ?
PierreLe taux de projets de soins précédés d’une information sur les options, les bénéfices et les risques, avec un consentement tracé. On rapporte les situations conformes aux projets audités. La cible : 100 %.
ClaireMerci Pierre. La fiche complète du critère 1.3-01, avec ses éléments d’évaluation et ses indicateurs, est en téléchargement libre sur hospi-academy.com.
PierreEt pour mobiliser vos équipes, rendez-vous sur HospiPlay.
ClaireLa qualité nous rassemble,
Pierrela sécurité du patient nous engage.
Voix de synthèse : Kokoro (voix ff_siwis, licence Apache 2.0) et Piper (modèle fr_FR upmc, licence CC BY-SA 4.0). Musique originale Hospi-Academy.
À démontrer
Un consentement libre et éclairé, recherché et tracé, avec respect du refus et nouvelle recherche lors de toute évolution du projet.
01
Construire le projet de soins avec le patient en recherchant ses préférences, son consentement et ses refus.
02
Mettre à disposition des supports d’information et d’aide à la décision accessibles et adaptés.
03
Organiser une réévaluation pluridisciplinaire du projet lors de toute évolution significative.
04
Tracer les décisions partagées, les restrictions éventuelles et les modalités de continuité des soins.
Référentiel V2027
Les 6 éléments d’évaluation
EE 1Patient traceur : patient
Pour consentir à son projet personnalisé de soins, les différentes options, notamment thérapeutiques, leurs bénéfices et leurs risques, sont présentées au patient pour qu’il exprime ses préférences et besoins en prenant en compte ses conditions de vie habituelles, ses capacités et ses vulnérabilités.
Cible : Patient
6 éléments de preuve à rechercher
Information individualisée et adaptée aux capacités de compréhension/communication
Options, bénéfices, risques, contraintes et alternatives tracés ; préférences intégrées au projet
Consentement, refus ou décision partagée tracés auprès du patient selon ses capacités
Mineur : information adaptée, avis du mineur et participation des titulaires de l’autorité parentale
Dialyse : information sur les modalités, décision partagée, réévaluation et pré-greffe lorsque pertinente
Handicap : outil de communication adapté et distinction entre parole du patient et informations de l’aidant
EE 2Patient traceur : patient
Du point de vue du patient, son expérience sur sa maladie et son état de santé est prise en compte pour adapter son projet personnalisé de soins (parcours et traitements).
Cible : Patient
3 éléments de preuve à rechercher
Expérience, habitudes et préférences du patient consignées dans le dossier
Adaptation précise du projet de soins reliée à ce qu’il a exprimé
Projet actualisé montrant la contribution du patient
EE 3Patient traceur : professionnels
Pour établir un projet personnalisé de soins, une évaluation globale initiale (médicale, psychologique, sociale, autonomie, rééducation) du patient est effectuée par des professionnels impliquant les disciplines concernées et la contribution des soins de support.
Cible : Professionnels
8 éléments de preuve à rechercher
Évaluations médicale, psychologique, sociale et fonctionnelle datées
Contributions des disciplines concernées
Synthèse pluriprofessionnelle et recours aux soins de support
Évaluations initiales datées couvrant les dimensions médicale, soignante, psychologique, sociale, fonctionnelle et de rééducation selon les besoins du patient
En SMR : analyse des conditions de vie habituelles et, lorsque nécessaire, évaluation du domicile réalisée directement ou par un partenaire identifié
Objectifs individualisés reliés aux déficiences, capacités, conditions de vie et projet du patient
En SMR : programme de soins/planning personnalisé précisant activités, types de séances, fréquence, professionnels impliqués et modalités adaptées au patient
Synthèse pluriprofessionnelle accessible dans le dossier
EE 4Patient traceur : professionnels
Selon l’évolution de l’évaluation initiale et/ou d'une dégradation potentielle de la santé, y compris mentale, de sa vulnérabilité, des besoins et des préférences du patient, le projet personnalisé de soins est adapté.
Cible : Professionnels
8 éléments de preuve à rechercher
Évolution clinique, psychique, sociale ou fonctionnelle réévaluée et datée
Projet personnalisé de soins actualisé à la suite de cette évolution
Besoins et préférences du patient intégrés aux modifications
Réévaluations datées du projet avec évolution clinique, fonctionnelle, psychique, sociale ou environnementale
En SMR : comptes rendus de staffs pluriprofessionnels analysant objectifs atteints/non atteints et freins au projet
Programme de soins actualisé : intensité, fréquence, intervenants ou objectifs modifiés selon l’évolution
Participation du patient et prise en compte de ses préférences dans les adaptations
Lorsque les besoins dépassent les capacités du SMR : décision argumentée de poursuite ou réorientation, coordination avec la structure cible et continuité organisée
EE 5Patient traceur : professionnels
Les modalités de mise en œuvre du projet personnalisé de soins, notamment lorsqu'elles incluent des restrictions de libertés, sont justifiées et individualisées selon l'état de santé du patient.
Cible : Professionnels
3 éléments de preuve à rechercher
Décision médicale individualisée avec analyse bénéfices-risques
Alternatives recherchées et paramètres précis de la restriction
Surveillance et réévaluations datées dans le dossier
EE 6Patient traceur : professionnels
Une synthèse des objectifs de prise en charge, issue du projet personnalisé de soins, est accessible dans le dossier.
Cible : Professionnels
3 éléments de preuve à rechercher
Synthèse actualisée et facilement accessible dans le dossier
Objectifs de prise en charge clairement identifiés
Actions et professionnels responsables précisés
Pilotage
Indicateurs de suivi
Indicateur
Mode de calcul
Cible
Source
Taux de projets de soins précédés d’une information sur les options, bénéfices et risques et d’un consentement tracéINTERNE · EE1
Situations conformes / projets de soins audités × 100
100 %
Audit dossiers / patients traceurs
Taux de patients confirmant que leur expérience, leurs préférences et leurs conditions de vie ont été prises en compteINTERNE · EE2
Un critère impératif porte sur une exigence fondamentale de qualité et de sécurité des soins qui doit être satisfaite pour tous les patients et dans toutes les unités concernées. Lors d’une visite, son évaluation repose sur les éléments d’évaluation officiels, les constats recueillis par les différentes méthodes et l’analyse du risque. Une insuffisance ne détermine donc pas, à elle seule, la décision de certification : elle est analysée au regard de sa portée, de sa récurrence, du risque associé et des mesures de maîtrise mises en place.
Quelles méthodes évaluent le critère 1.3-01 ?
Le critère 1.3-01 est évalué par : Patient traceur.
Cette fiche remplace-t-elle les documents de la HAS ?
Non. Les éléments de preuve proposés sont des repères opérationnels, non exhaustifs, à adapter au contexte réel de l’établissement. Le référentiel et les fiches pédagogiques de la HAS restent la référence.
Patient traceur