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Certification HAS · ce que relèvent les experts-visiteurs
Situations sanitaires exceptionnelles
des 510 rapports de certification HAS analysés relèvent un écart sur ce thème.Rapports du 6e cycle (référentiel 2025) publiés par la HAS depuis janvier 2026, mis à jour en octobre 2026.
Constats d'écart
Ce qu'écrivent les experts-visiteurs
Un exercice de simulation a été réalisé sur le risque de cyberattaque en février 2026, mais aucun sur les autres volets, ni sur le délai de mobilisation de la cellule de crise ou le caractère opérationnel des outils de ce plan.
Rapport HAS · Centre hospitalier · Médecine / autre · 2026La catégorie des risques dont les risques numériques pouvant générer des tensions hospitalières ou crises sanitaires est formalisée. Cependant, l’établissement n’a pas organisé sur 2025, d’exercices ou d’entrainements de gestion des tensions hospitalières ou de situations sanitaires exceptionnelles.
Rapport HAS · Clinique privée · SMR · 2026Les risques et événements pouvant engendrer une situation de crise sont identifiés et formalisés dans le plan de tension sanitaire hospitalière établi en 2023 non actualisé et qui n’inclut pas le volet numérique.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · SMR · 2026Un plan de gestion de crise, récemment actualisé, permet à l’établissement d’anticiper les situations sanitaires exceptionnelles cependant ce plan ne comporte pas de chapitre spécifique lié aux risques numériques.
Rapport HAS · Clinique privée · Psychiatrie · 2026Une cellule de crise réalisé en 2025 a permis d’évaluer l'opérationnalité de la cellule de crise, qui dispose des outils et procédures nécessaires pour sa mission de décision et de coordination. Cependant, cet exercice n’a pas permis de vérifier si la cellule pouvait réagir dans les 45 minutes suivant un incident, car cette réactivité n’a pas été notée.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · Psychiatrie · 2026Une synthèse du retour d’expérience a été diffusé aux équipes. Cependant tous les professionnels rencontrés ne connaissent pas les modalités d’alerte et de mise en œuvre du plan blanc.
Rapport HAS · Centre hospitalier · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026Le plan de gestion des situations sanitaires exceptionnelles a été élaboré mais il reste à en vérifier l’efficacité.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · Médecine / autre · 2026
Citations exactes des rapports publics de certification.
Ce qui est salué
Ce que les experts-visiteurs relèvent comme réussi
Des exercices annuels ont lieu comme en 2025 sur la constitution de la cellule de crise ou encore la simulation d’une cyberattaque.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026La gestion des situations sanitaires exceptionnelles est maîtrisée avec une catégorie de risques identifiés, un plan blanc actualisé, une réalisation d'exercices de simulation (tous les ans relatifs à la cybersécurité, plus en 2025 sur attentat incluant la prise en charge pédiatrique, les actions identifiées sont portées dans le PAQSS.
Rapport HAS · Clinique privée · MCO avec chirurgie ou maternité · 2026L’établissement dispose d’un plan de gestion des situations sanitaires exceptionnelles réactualisé en juin 2025 suite à un exercice de simulation de crise.
Rapport HAS · Centre hospitalier · Psychiatrie · 2026Des simulations (notamment l’exercice de gestion de crise cybersecurité en octobre 2023) sont régulièrement réalisées pour évaluer l'opérationnalité de la cellule de crise, qui dispose des outils et procédures nécessaires pour sa mission de décision et de coordination.
Rapport HAS · ESPIC / non lucratif · SMR · 2026
Référentiel 2027
Ce qu'il faut démontrer
Des plans co-construits, une cellule activable en 45 minutes, des exercices suivis d’un RETEX, des moyens mobilisables et des professionnels qui connaissent leur rôle.
À mettre en place
- Actualiser le plan de gestion des tensions et situations sanitaires exceptionnelles, risques numériques compris.
- Définir les rôles, annuaires, ressources critiques et modalités de continuité des activités.
- Tester l’activation de la cellule de crise et tracer les décisions dans une main courante.
Preuves à préparer
- 3.1-05 Organigramme de crise actualisé et connu des professionnels concernés
- 3.1-05 Fiches réflexes accessibles précisant alerte, rôle, lieu de regroupement, contacts et premières actions
- 3.1-05 Professionnel capable d’identifier le circuit d’alerte, le pilote de crise et son rôle selon le plan
Méthode d'évaluation
Exercice de crise et audit système. Kit patient traceur · Kit parcours traceur
Passer à l'action
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Ouvrir le Radar certificationPage mise à jour le à partir des données du Radar. Repères non exhaustifs : seul le référentiel publié par la HAS fait foi.